Démystifier le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques en éducation

Carrefour éducation et Infobourg présentent le dossier Démystifier le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques en éducation réalisé par Véronique Lavergne, bibliothécaire à l’UQTR et formatrice en technologie éducative auprès des futurs enseignants.

Les deux extraits présentés ci-dessous expliquent bien de quelle façon ce dossier répond aux questionnements du milieu scolaire en ce qui concerne le doit d’auteur en contexte de classe.

« De nos jours, une foule de possibilités s’offrent aux enseignants afin de concocter des cours des plus attrayants. La technologie aidant, il est maintenant possible d’ouvrir sa classe sur une infinité de ressources. Les livres numériques et le Web sont davantage présents dans les écoles et il n’est pas toujours évident pour les enseignants de savoir ce qu’il leur est permis de faire ou de ne pas faire avec ces ressources. La présence d’un tableau numérique interactif (TNI) en classe peut même devenir un obstacle au respect du droit d’auteur tellement il est facile de présenter des œuvres numériques variées sur ces derniers. »

« La plupart du temps, lorsqu’on se questionne sur la possibilité d’utiliser librement une image, une vidéo ou encore un son trouvé sur Internet, la réponse est presque toujours non. Cependant, il existe certaines situations où il est possible d’utiliser ces œuvres dans un contexte d’enseignement. »

Le dossier présente de façon simple les exceptions à la Loi sur le droit d’auteur concernant les établissements d’enseignement et les nouvelles dispositions en vigueur depuis 2012 qui rend la loi davantage adaptée au contexte numérique et à l’utilisation d’outils technologiques.

Lire le dossier sur Carrefour éducation

> Lire le dossier sur Infobourg

Il est également possible de télécharger le dossier sur le site de Carrefour éducation en format PDF, OpenOffice/LibreOffice et ePub.

Pour en savoir davantage sur le droit d’auteur, le dossier présente d’autres ressources qui pourront répondre aux questions les plus pointues.

UNESCO. (2010). L’ABC du droit d’auteur.

http://unesdoc.unesco.org/images/0018/001876/187677F.pdf

Olivier Ménard. Le droit d’auteur dans les établissements d’enseignement (Commission scolaire du Val-des-Cefs).

http://biblio.csvdc.qc.ca/sites/biblio.csvdc.qc.ca/IMG/pdf/droit_d_auteur_et_education_2013.pdf

Loi sur le droit d’auteur

http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/lois/C-42/index.html